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ANNÉE 2020

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Bureau Communautaire du 19.05

BU001 Facturation de l'Ecole de Musique de mars à mai et de mai à juillet 2020
BU003 Demande de subvention collectif Apis et Flore Mesnay
BU004 Subvention pour la Foire d'Automne édition 2020 organisée à Arbois
BU004 suite - lancement consultation et demande de subvention réinformatisation des bibliothèques
BU005 Acompte subvention fonctionnement de l'Office de Commerce
BU006 Financement navettes accès équipements sportifs et culturels élèves du territoire
BU007 Attribution fonds de concours Monay
BU010 Prêts 2020

Conseil Communautaire du 27.02

COOO1 Porter à connaissance des rapports de la CLECT
COOO1 bis Motion de soutien de la CCAPS à la Cité scolaire V.Considérant de Salins
COOO2 Attributions de compensation provisoires
COOO3 Attribution de compensations définitives 2019
COO04 Convention d'utilisation compétences transférées en 2019 et 2020
COOO5 Modifications actions d'intérêt communautaire des compétences de la CC actions sociale, enfance, jeunesse
CO006 Accord transactionnel avec Champagnole concernant l'utilisation des termes Coeur du Jura
CO007 Modifications du tableau des effectifs au 1er mars 2020
COOO8 Frais de déplacement
COOO9 Organisation du temps de travail
CO010 RIFSEEP - Indemnité tenant fonctions sujestions et expertises IFSE
CO011 Approbation compte de gestion 2019 budget principal et annexes
COO13 Comptes administratifs
CO014 Budget primitif
CO015 Budget annexe - camping 2020
CO016 Budget annexe 2020 - ZAE Ethole
CO0017 Budget annexe ZAE
CO018 Fixation taux de fiscalité 2020
CO019 Effacement de dettes et créance éteintes
CO020 Attribution fonds de concours Darbonnay
CO021 Budget annexe 2020 - Ordures ménagères
CO022 Budget annexe 2020 - restaurant scolaire
CO023 Budget annexe 2020 SPANC
CO024 Organisation des 28e RNET au Coeur du Jura édition 2020
CO025 Achat d'un terrain à Bracon face EHPAD en construction
CO026 Vente terrains en ZAE
CO027 Protocole d'exclusivité et d'étude de faisabilité pour le développement de la ZAC Bersaillin
CO028 Avenant convention générale du programme LEADER
CO029 Demandes de subventions aux associations culturelles
CO030 Association Promodégel - subvention 2020
CO031 Travaux de réaménagement de bureaux du pôle territorial de Poligny
CO032 Choix de l'entreprise de désamiantage du Pôle administratif Coeur du Jura.
CO033 Travaux de sécurisation des installations de chloration de la piscine de Poligny
CO034 Tarifs piscine 2020
COO35 Adoption de la déclaration de projet mise en comptabilité du PLU de Salins
CO036 Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d'Arbois
CO037 Retrait délibérations n°CO144 DE et CO144 DE rectificatives du 12 novembre 2019 portant modif. n°1 PLU Arbois
CO038 renoncement à la propriété des biens sans maître.
CO039 Annulation de la délibération CO020DE du 6 mars 2018 portant sur la carte communale de Vadans
CO040 Vente et location de foncier agricole sur la ZA des Mélincols
CO041 Subvention à la Mutualité Française Jura pour la gestion et l'animation des RAM d'Arbois et de Salins
CO042 Tarifs pour l'ALSH extrascolaire d'Arbois
CO043 Convention pour fourniture des repas et goûters dans les ALSH
CO044 Adhésion Rezo Pouce 2020

Bureau communautaire du 28.01

BU001 Atttribution fonds de concours Molain
BU002 Subventions aux associations sportives
BU003 Refacturation au collège Victor Considérant d'une animation à la médiathèque de Salins
BU004 Attribution fonds de concours Picarreau
BU005 Attribution fonds de concours Pupillin