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ANNÉE 2001

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance du 2.02.01

5 amortis pep AA

6 TPZ 262 & 264

8 location bureaux adm

9 virement de crédit RAR 2000

11 Villerserine

12 vacataire site internet

18 fête comté

19 ENIL loc locaux

Séance du 27.04.01

24 comité OPAH

25 indemnités élus

27 DM BA pep AA

28 DM informatique

29 Election bureau

séance du 30.05.01

31 réglement intérieur

32 Pouvoirs du Président

33 composition CAO

34 extension du champ de compétences

35 Convention CNFPT

36 adhésion à l'association des maires du Jura

37 assurance chapiteau

38 recrutement de personnels contractuels

39 acquisition de biens d'une valeur inférieur à 4 000 F

41 PLU Abergement le Petit

42 cession de terrain

43 avenant au bail perrine

Séance du 29.06.01

48 financement aux travaux et convention OPAH

51 compte de gestion

52 Prolongation du contrat de chargé de mission agro-alimentaire

53 Convention d'occupation précaire

54 constat de conversion

Séance du 30.10.01

57 sentiers dde subvention

58 Avenant pep méca

61 indemnité percepteur

63 droit d'entrée

64 contrat de location

66 titre ville Poligny

68 Frais foire du Jura

69 Pays conseil devt

70 CRD changement de projet

71 PHR frais études

72 aménagement 1er étage

73 lotissement industriel

Séance du 28.11.01

77-89 procédure d'élargissement CCCG

90- Demande de DDR - Amgt 1er étage

91- Demande de DDR - signalétique

91b- Demande de DDR - atelier découpe

92- avenant muller

93- location JB informatique

94- location confédération paysanne

95- validation ORAC

96- transformation poste agent adjoint

Séance du 06.12.01

100- Elagirssement Besain

101- Elagirssement Monay

COMPTE-RENDUS