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ANNÉE 2008

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance du 12.02.08

Délib 02 08 B R PROJET et DCE 11

délib 02 08 BR lancement consultation trx 12

délib 2008 sictom dole statuts 3

délib assurance risques statutaires 6

délib convention Jura Habitat 9

délib création budget annexe OCMACS 8

délib délégation Fisac et CCCG 10

délib désherbage bibliothèque 2008 16

délib DOB 2008 2

délib JUMEL 15

délib Moulin de Brainans 13

délib renouvellement convention sentiers 7

délib subvention fonctionnement Promodégel 2008 14

délib tarifs camping et piscine 2008 4

Délib.2 dde subvention leader 7Bis

tarifs 2008 piscine 5

Séance du 22.02.08

délib 2 acquisition immobilier Moulin .5

délib fonds concours Bersaillin.3

délib taux TEOM 2008.2

délib Taux TPU 2008.1

délibération Modification Permis d'Aménager Grimont Sud.4

Séance du 28.04.08

déli 2008 délégués SICTOM de Dole 37

déli 2008 délégués SICTOM de Lons 36

déli délégués SICTOM de Champagnole 35

délib indemnités élus 2008 33

délib 2008 Bureau 32

délib 2008 Commission appel offres 40

Délib 2008 création de commission 39

délib délégués 2008 à divers organismes extérieurs 34

délib délégués 2008 au PRPAS 38

Séance du 30.05.08

Délib.40 Déchets barretaine

Délib.41 Délégation Psdt et Bureau

Délib.42 COP Perrine

Délib.43 Grimont sud

Délib.44 Viabilisation

Séance du 27.06.08

acquisition Noir .54

admission en non valeur.48

archivage numérique délibérations.49

Compte gestion 2007. 47

délib. tarifs musique 2008 2009.57

levée d'option Platrière de Grozon.53

liaison Piétons et cycles Grimont Sud PROJET .55

liaison Piétons et cycles Grimont Suddemande de subvention.56

maintenance informatique soft par sidec.51

modif composition du Bureau.45

modif délégation bureau et président.50

refus attribution de subvention.58

vente Commune.CCCG.52

Séance du 11.09.08

59 DDR Grimont Sud demande de subvention 11 septembre 2008

60 approbation avenant 3

61 subvention 2008 OT

62 désignation membres comité de programmation

63 acquisition 2éme partie Moulin et convention de gestion intermédiaire

64 DDR 2008 Moulin Brainans

65 convention servitude ERDF 11 septembre 2008

Séance du 30.10.08

66. Subvention CRDA

69. Bassins de rétention

70. Accès piétons

71. Aire de détente

72. Subvention OT

73. Exonération TEOM

74. Indemnité Percepteur

75. Rapport d'activité

76. Assurance risques statutaires

77. Vente terrains diager

78. Fonds anciens de bibli

COMPTE-RENDUS