> Institutions & Territoire > Les actes administratifs > Année 2009

ANNÉE 2009

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance du 19.02.09

Annulation délib suppléants bureau

Bâtiment Loulier

C 08. Transfert immobilisations et virement de crédit

convention Natura 2000

Débat d'orientation budgétaire

Délégués Conseil Développement

Ecole de Grozon

Séance du 31.03.09

Achat-de- véhicules

C 12. Règlement-Intérieur

C 13.Droit-à la-formation-des-élus

C 14.Amortissement-fonds-de-concours

C 15.Location-Moulin-de-Brainans

C 16. Subvention-Promodégel

C 17. Tarifs-école-de-musique

C 18. Tarifs-bibliothèque

C 19. Tarifs-piscine

C 20. Cession-pépinière

C 21.Avenant-OCMACS

C 22.Prix-terrains-ZIA

C 23.Contrat-de-réservation

réglement-piscine-mars 2009

Séance du 26.05.09

C 28. Rapport SICTOM

C 29. Création CIAPH

C 30. Prise compétence APH

C 32. Nomination nveau délégué SICTOM

C 33. Subvention CASC

C 34. Modification régie piscine

délib 31 compte gestion 2008

délib 35 Location Pays

Séance du 09.07.09

C 36. Intervention SIDEC

C 37. Vente pépinière VAGNE

C 38. Vente Extra

C 39.Vente Gahier Larose

C 40. Indemnité d'éviction

C 41. Amortissement

C 42. Poste SPANC

Séance du 29.09.09

C 43 Exonération TEOM

C 44 Tarifs camping 2010

C 46 Adhésion Magnus

C 47 Modification délib°C38

C 48 Nom siège

C 49 Additif régie bibliothèque

C 50 Tarifs bibliothèque 2010

C 51Règlement intérieur bibliothèque

C 52 Fonds de concours Vaux-sur-Poligny

Séance du 08.12.09

C 53 Rapport d'activités 2008

C 55 DM2 - 2009

C 58 Attribution de subvention - Percée du Vin jaune

C 59 remplacement d'un délégué de la CCCG au sein du CA du collège

C 60 avis officiel études préliminaires 12

C 64 voeu taxe professionnelle

C Approbation du PV de séance du 29.09.2009

C54 co-financement pour projet la Grotte des Moidons

C56 création budget SPANC

C57 tarifs de location de divers locaux

C61 demande d'adhésion de la commune de Picarreau à la CCCG

C62 2ème tranche aménagement aire de détente Grimont Sud

C63 subvention Jura cyclisme Pays du Revermont

rendu compte par le Président

COMPTE-RENDUS