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ANNÉE 2009

 

 

 

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance du 19.02.09

Annulation délib suppléants bureau
Bâtiment Loulier
C 08. Transfert immobilisations et virement de crédit
convention Natura 2000
Débat d'orientation budgétaire
Délégués Conseil Développement
Ecole de Grozon
Natura 2000
SPANC

 

Séance du 31.03.09

Achat-de- véhicules
C 09.TEOM-
C 12. Règlement-Intérieur
C 13.Droit-à la-formation-des-élus
C 14.Amortissement-fonds-de-concours
C 15.Location-Moulin-de-Brainans
C 16. Subvention-Promodégel
C 17. Tarifs-école-de-musique
C 18. Tarifs-bibliothèque
C 19. Tarifs-piscine
C 20. Cession-pépinière
C 21.Avenant-OCMACS
C 22.Prix-terrains-ZIA
C 23.Contrat-de-réservation
réglement-piscine-mars 2009
-TPU-

 

Séance du 26.05.09

C 28. Rapport SICTOM
C 29. Création CIAPH
C 30. Prise compétence APH
C 32. Nomination nveau délégué SICTOM
C 33. Subvention CASC
C 34. Modification régie piscine
délib 31 compte gestion 2008
délib 35 Location Pays

 

Séance du 09.07.09

C 36. Intervention SIDEC
C 37. Vente pépinière VAGNE
C 38. Vente Extra
C 39.Vente Gahier Larose
C 40. Indemnité d'éviction
C 41. Amortissement
C 42. Poste SPANC

 

Séance du 29.09.09

C 43 Exonération TEOM
C 44 Tarifs camping 2010
C 45 ASI
C 46 Adhésion Magnus
C 47 Modification délib°C38
C 48 Nom siège
C 49 Additif régie bibliothèque
C 50 Tarifs bibliothèque 2010
C 51Règlement intérieur bibliothèque
C 52 Fonds de concours Vaux-sur-Poligny

 

Séance du 08.12.09

C 53 Rapport d'activités 2008
C 55 DM2 - 2009
C 58 Attribution de subvention - Percée du Vin jaune
C 59 remplacement d'un délégué de la CCCG au sein du CA du collège
C 60 avis officiel études préliminaires 12
C 64 voeu taxe professionnelle
C Approbation du PV de séance du 29.09.2009
C54 co-financement pour projet la Grotte des Moidons
C56 création budget SPANC
C57 tarifs de location de divers locaux
C61 demande d'adhésion de la commune de Picarreau à la CCCG
C62 2ème tranche aménagement aire de détente Grimont Sud
C63 subvention Jura cyclisme Pays du Revermont
rendu compte par le Président