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ANNÉE 2014

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance 11.12.14

CO102 Approbation PV du 13.11.14
CO103 Approbation règlement intérieur fonctionnement de l'Assemblée
CO104 Tarifs des services pour 2015
CO105 Décision modificative
CO106 Désignation de représentants CCCGP au SICTOM de Champagnole
CO107 Tarifs REOM 2015 SICTOM Lons
CO108 Statuts du nouveau PETR du Revermont
CO109 OPAH - candidature et demande de subv. étude
CO110 Subvention d'équipement à Promodégel
CO111 Création d'un poste à mi-temps en bibliothèque
CO112 Remplacement d'un membre
CO 113 Cession du Moulin de Brainans
CO114 Implantation de bornes de recharges pour véhicules électriques

 

Séance 13.11.14

CO89 Rendu compte du Président
CO90 Approbation PV séance du 25.09.14
CO91 Convention 2014-2017 entre l'OT et la CCCGP
CO92 Délégation de service public pour l'exploitation du camping
CO93 Création de l'association de promotion et gestion de l'Ecole de la 2ème chance du Jura
CO94 Accord d'exploitation et de déclaration des sites ALSH Colonne, Grozon, St-Lothain
CO95 Transfert de compétence péri-scolaire sur Aumont, Colonne, Grozon et St-Lothain
CO96 Tarification aux usagers des ALSH Colonne, Grozon et St-Lothain
CO97 Convention de mise à disposition des locaux et du matériel des écoles de Colonne, Grozon, St-Lothain
CO98 Convention avec la CAF pour les sites ALSH Colonne, Grozon, St-Lothain.pdf
CO99 Transfert, création de postes et mutualisation de services de personnels ALSH Colonne, Grozon et St-Lothain
CO100 Modification du règlement du SPANC
CO101 Création d'un service de réhabilitation des installations pour 2015

 

Séance 25.09.14

CO80 Rendu compte du Président
CO81 Approbation du PV de séance du 10.07.14
CO82 Rapport annuel sur prix et qualité 2013 du SPANC
CO83 Remplacer de Pays du Revermont par Pôle d'Equilibre Territorial et Rural
CO84 Dispositif HABITER MIEUX
CO85 Exonération de TEOM pour 2015
CO86 Acceptation de don anonyme
CO87 Décision Modificative n°2-2014
CO88 Service péri-scolaire en cas de fermeture d'école

 

Séance 10.07.14

CO56 Rendu compte des délégations CO68 Attribution marchés de viabilisation Velours 3
CO57 Approbation PV CO69 Réduction exceptionnelle de loyer
CO58 Convention d'objectifs du Moulin de Brainans CO70 DM1 des budgets 2014
CO59 Convention aménagement aire de covoiturage CO71 Engagement partenarial CCCGP-CFPP 2014-2016
CO60 Cession de terrains Velours 3 CO72 Exonération de CET librairie polinoise
CO61 Maintien du projet de parc d'activités économique Velours 4 CO73 Attribution subvention CASC 2014
CO62 Cession de terrain SAS SEMAG CO74 Droit à la formation des élus
CO63 OCMACS 2ème tranche CO75 Frais de déplacement membres des conseils
CO64 Co-financement des activités de l'ALDESS CO76 Mise à disposition du service administratif d'Aumont
CO65 Document d'intention entre Pierre et Vacances et les collectivités pour Center parcs CO77 Motion proposée par AMF contre baisse dotations Etat
CO66 Signature marchés de travaux piscine CO78 Maintenance du parc de logiciels informatique CCCGP avec le SIDEC
CO67 Signature marchés de travaux camping CO79 Attribution d'un 2ème acompte de subvention à l'OT


Séance 05.06.14

CO41 Rendu compte des délégations du CC au Président
CO42 Approbation du PV de séance du 6 mai
CO43 Composition de la commission intercommunale des Impôts DIrects
CO44 Désignation des délégués au SICTOM de Champagnole
CO45 Adoption du Projet Educatif de territoire.pdf
CO46 Projets pédagogiques et règlements intérieurs des ALSH de la CCCGP
CO47 Recours taux dérogatoire encadrement TAP.pdf
CO48 Accord exploitation sites ALSH Aumont - Poligny - Le Fied
CO49 Transfert création de poste et mutualisation personnels ALSH
CO50 Convention de mise à disposition locaux et matériel
CO51 Tarification aux usagers des ALSH Aumont - Poligny - Le Fied
CO52 Fonds d'amorçage
CO53 Transfert de convention de restauration pour ALSH Poligny
CO54 Conventionnement CAF pour les sites ALSH Aumont et Poligny Centre-Brel
CO55 Transfert de marché de prestation de service ALSH Poligny Les Perchées.pdf


Séance 06.05.14

CO36 Compte rendu du Président de l'exercice des délégations
CO37 Approbation du PV séance du 17/04/2014
CO38 Constitution des commissions de travail
CO39 Désignation des conseillers communautaires pour divers organismes
CO40 Attribution des indemnités de conseil


Séance 17.04.14

CO30 Fixation du nombre de vice-résidents
Co31 Composition du bureau communautaire
CO32 Délégation de fonction du conseil communautaire au bureau
CO33 délégation de fonction du conseil communautaire au Président
CO34 Régime indemnitaire des élus
CO35 Institution des commissions de la CCCGP


Séance 20.02.14

C010-rendu-compte-du-president.pdf
C011-approbation-du-pv-seance-du-23-01-2014.pdf
C012-attribution-d-acompte-de-subvention-ot.pdf
C013-transfert-du-bail-des-locaux-de-ot.pdf
C014-deliberation sur compte administratif.pdf
C015-approbation-comptes-de-gestion-2013.pdf
C016-fixation-des-taux de-fiscalite-pour-2014.pdf
C017-Tom-taux-2014.pdf
C018-co-financement-de-l-aldess.pdf
C019-position-officielle-de-la-cccgp-sur-nouveaux-statuts-sictom-dole.pdf
C020-subvention-2014-promodegel-programme-actions.pdf
C021-subvention-dyonisies.pdf
C022-choix-pour-renovation-piscine-de-plein-air.pdf
C023-travaux-d-electrification-en-zone-commerciale-grimont-sud.pdf
C024-travaux-d-electrification-sur-lotissement-velours-3.pdf
C025-programme-d-entretien-sur-contrat-de-riviere-orain.pdf
C026-attribution-de-subvention-fredon.pdf
C027-mise-disposition-du-sidec-pour-camping-et-velours-3
C028-modificatif-du-coefficient-d-occupation-des-sols-pour-velours-3.pdf
C029-mise-disposition-locaux-ra-retrait-delib-du-29-11-13.pdf


Séance 23.01.14

C001-rendu-ecompte.pdf
CO02 Approbation du PV .pdf
C003-deliberation-valant-motion-contre-projet.pdf
C004-rectificatif-deliberation-du-29_11_13.pdf
C005-service-ALSH-J-Verne-Mutualisation-des-services.pdf
C006-appel-candidature-schema-departemental-deplacements-doux.pdf
C007-Constitution-SEM-regionale-energie.pdf
C008-Engagement-de-credits-investissement.pdf
C009-Debat-orientation-budgetaire-2014.pdf

COMPTE-RENDUS

  • compte rendu du 13/11/2014
  • compte rendu du 25/09/2014
  • compte rendu du 10/07/2014
  • compte rendu du 05/06/2014
  • compte rendu du 06/05/2014
  • compte rendu du 17/04/2014
  • compte rendu du 20/02/2014
  • compte rendu du 23/01/2014

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Les recueils des actes administratifs peuvent être consultés au siège de la CCCG aux horaires d'ouverture de l'accueil.