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ANNÉE 2014

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance 11.12.14

CO102 Approbation PV du 13.11.14

CO103 Approbation règlement intérieur fonctionnement de l'Assemblée

CO104 Tarifs des services pour 2015

CO105 Décision modificative

CO106 Désignation de représentants CCCGP au SICTOM de Champagnole

CO107 Tarifs REOM 2015 SICTOM Lons

CO108 Statuts du nouveau PETR du Revermont

CO109 OPAH - candidature et demande de subv. étude

CO110 Subvention d'équipement à Promodégel

CO111 Création d'un poste à mi-temps en bibliothèque

CO112 Remplacement d'un membre

CO 113 Cession du Moulin de Brainans

CO114 Implantation de bornes de recharges pour véhicules électriques

Séance 13.11.14

CO89 Rendu compte du Président

CO90 Approbation PV séance du 25.09.14

CO91 Convention 2014-2017 entre l'OT et la CCCGP

CO92 Délégation de service public pour l'exploitation du camping

CO93 Création de l'association de promotion et gestion de l'Ecole de la 2ème chance du Jura

CO94 Accord d'exploitation et de déclaration des sites ALSH Colonne, Grozon, St-Lothain

CO95 Transfert de compétence péri-scolaire sur Aumont, Colonne, Grozon et St-Lothain

CO96 Tarification aux usagers des ALSH Colonne, Grozon et St-Lothain

CO97 Convention de mise à disposition des locaux et du matériel des écoles de Colonne, Grozon, St-Lothain

CO98 Convention avec la CAF pour les sites ALSH Colonne, Grozon, St-Lothain.pdf

CO99 Transfert, création de postes et mutualisation de services de personnels ALSH Colonne, Grozon et St-Lothain

CO100 Modification du règlement du SPANC

CO101 Création d'un service de réhabilitation des installations pour 2015

Séance 25.09.14

CO80 Rendu compte du Président

CO81 Approbation du PV de séance du 10.07.14

CO82 Rapport annuel sur prix et qualité 2013 du SPANC

CO83 Remplacer de Pays du Revermont par Pôle d'Equilibre Territorial et Rural

CO84 Dispositif HABITER MIEUX

CO85 Exonération de TEOM pour 2015

CO86 Acceptation de don anonyme

CO87 Décision Modificative n°2-2014

CO88 Service péri-scolaire en cas de fermeture d'école

Séance 10.07.14

CO56 Rendu compte des délégations	CO68 Attribution marchés de viabilisation Velours 3
CO57 Approbation PV	CO69 Réduction exceptionnelle de loyer
CO58 Convention d'objectifs du Moulin de Brainans	CO70 DM1 des budgets 2014
CO59 Convention aménagement aire de covoiturage	CO71 Engagement partenarial CCCGP-CFPP 2014-2016
CO60 Cession de terrains Velours 3	CO72 Exonération de CET librairie polinoise
CO61 Maintien du projet de parc d'activités économique Velours 4	CO73 Attribution subvention CASC 2014
CO62 Cession de terrain SAS SEMAG	CO74 Droit à la formation des élus
CO63 OCMACS 2ème tranche	CO75 Frais de déplacement membres des conseils
CO64 Co-financement des activités de l'ALDESS	CO76 Mise à disposition du service administratif d'Aumont
CO65 Document d'intention entre Pierre et Vacances et les collectivités pour Center parcs	CO77 Motion proposée par AMF contre baisse dotations Etat
CO66 Signature marchés de travaux piscine	CO78 Maintenance du parc de logiciels informatique CCCGP avec le SIDEC
CO67 Signature marchés de travaux camping	CO79 Attribution d'un 2ème acompte de subvention à l'OT

Séance 05.06.14

CO41 Rendu compte des délégations du CC au Président

CO42 Approbation du PV de séance du 6 mai

CO43 Composition de la commission intercommunale des Impôts DIrects

CO44 Désignation des délégués au SICTOM de Champagnole

CO45 Adoption du Projet Educatif de territoire.pdf

CO46 Projets pédagogiques et règlements intérieurs des ALSH de la CCCGP

CO47 Recours taux dérogatoire encadrement TAP.pdf

CO48 Accord exploitation sites ALSH Aumont - Poligny - Le Fied

CO49 Transfert création de poste et mutualisation personnels ALSH

CO50 Convention de mise à disposition locaux et matériel

CO51 Tarification aux usagers des ALSH Aumont - Poligny - Le Fied

CO52 Fonds d'amorçage

CO53 Transfert de convention de restauration pour ALSH Poligny

CO54 Conventionnement CAF pour les sites ALSH Aumont et Poligny Centre-Brel

CO55 Transfert de marché de prestation de service ALSH Poligny Les Perchées.pdf

Séance 06.05.14

CO36 Compte rendu du Président de l'exercice des délégations

CO37 Approbation du PV séance du 17/04/2014

CO38 Constitution des commissions de travail

CO39 Désignation des conseillers communautaires pour divers organismes

CO40 Attribution des indemnités de conseil

Séance 17.04.14

CO30 Fixation du nombre de vice-résidents

Co31 Composition du bureau communautaire

CO32 Délégation de fonction du conseil communautaire au bureau

CO33 délégation de fonction du conseil communautaire au Président

CO34 Régime indemnitaire des élus

CO35 Institution des commissions de la CCCGP

Séance 20.02.14

C010-rendu-compte-du-president.pdf

C011-approbation-du-pv-seance-du-23-01-2014.pdf

C012-attribution-d-acompte-de-subvention-ot.pdf

C013-transfert-du-bail-des-locaux-de-ot.pdf

C014-deliberation sur compte administratif.pdf

C015-approbation-comptes-de-gestion-2013.pdf

C016-fixation-des-taux de-fiscalite-pour-2014.pdf

C017-Tom-taux-2014.pdf

C018-co-financement-de-l-aldess.pdf

C019-position-officielle-de-la-cccgp-sur-nouveaux-statuts-sictom-dole.pdf

C020-subvention-2014-promodegel-programme-actions.pdf

C021-subvention-dyonisies.pdf

C022-choix-pour-renovation-piscine-de-plein-air.pdf

C023-travaux-d-electrification-en-zone-commerciale-grimont-sud.pdf

C024-travaux-d-electrification-sur-lotissement-velours-3.pdf

C025-programme-d-entretien-sur-contrat-de-riviere-orain.pdf

C026-attribution-de-subvention-fredon.pdf

C027-mise-disposition-du-sidec-pour-camping-et-velours-3

C028-modificatif-du-coefficient-d-occupation-des-sols-pour-velours-3.pdf

C029-mise-disposition-locaux-ra-retrait-delib-du-29-11-13.pdf

Séance 23.01.14

C001-rendu-ecompte.pdf

CO02 Approbation du PV .pdf

C003-deliberation-valant-motion-contre-projet.pdf

C004-rectificatif-deliberation-du-29_11_13.pdf

C005-service-ALSH-J-Verne-Mutualisation-des-services.pdf

C006-appel-candidature-schema-departemental-deplacements-doux.pdf

C007-Constitution-SEM-regionale-energie.pdf

C008-Engagement-de-credits-investissement.pdf

C009-Debat-orientation-budgetaire-2014.pdf

COMPTE-RENDUS

compte rendu du 13/11/2014

compte rendu du 25/09/2014

compte rendu du 10/07/2014

compte rendu du 05/06/2014

compte rendu du 06/05/2014

compte rendu du 17/04/2014

compte rendu du 20/02/2014

compte rendu du 23/01/2014

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Les recueils des actes administratifs peuvent être consultés au siège de la CCCG aux horaires d'ouverture de l'accueil.