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ANNÉE 2015

 

 

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Délibération du bureau communautaire du 30.09.15

Séance du 8.12.15

CO76 Approbation du PV séance du 4 novembre 2015
CO77 Tarifs prestations SPANC 2016
CO78 Remplacement de 2 représentants de la CCCGP au conseil syndical du SICTOM de Champagnole
CO79 Décision modificative n°3-2015
CO80 Convention de services partagés avec commune de Poligny
CO81 Marché de prestation de services périscolaires en ALSH
CO82 Périscolaire/régularisation attribution de compensation
CO83 Périscolaire/recouvrement du fonds d'amorçage
CO 84 Facturation prestations périscolaires à la com.com. Haute Seille
CO 84 bis Facturation prestations périscolaires aux communes membres du SIVOS 1er plateau
CO 84 ter Facturation prestations périscolaires communes extérieures CCCGP
CO85 Avant projet et subvention dans le cadre du contrat de rivière Orain
CO86 Vente de terrain sur secteur aux Bubles à M.LOCATELLI
CO87 SEM énergie renouvelable - création commission spéciale
CO88 Création d'une commission spéciale compétence voirie
CO89 Modifications des statuts pour transfert de contribution des communes au SDIS vers la CCCGP
CO 90 Avis officiel du Conseil Communautaire sur SDCI

 

Séance du 4.11.15

CO 61 Approbation du PV séance du 15.09.15
CO 62 Modification règlement SPANC
CO 63 Approbation du RPQS 2014 du SPANC
CO 64 Tarifs prestations des différents services communautaires
CO 65 Adoption schéma de mutualisation 2015
CO 66 Bilan et solde 2ème tranche OCMACS
CO60 Rendu compte du Président
CO67 Demande de subvention DETR rénovation Moulin de Brainans
CO68 Désignation d'un représentant pour commission TECV
CO69 Remplacement suite à décès d'un conseiller titulaire et membre PETR
CO70 Attribution subvention de fonctionnement CASC 2015
CO71 Révision tarifs périscolaires pour 2016
CO72 Adoption tarification accueil du mercredi et TAP
CO73 Adoption tarification ALSH hors CCCGP
CO74 Approbation DGD rénovation piscine
CO75 Modifications des statuts pour prise de compétence énergies renouvelables citoyennes


Séance du 15.09.15

CO42 Rendu compte du Président
CO43 Approbation PV du 25.06.15
C044 Décisions fiscales 2015 pour 2016
CO45 DM2 2015
CO46 Tarifs école de musique 2016
C047 Désignation au Comité de Programmation
CO48 Motion proposée par l'AMF contre la baisse des dotations d'état
C049 Avis sur classement en réserve naturelle de la cote de Baume
CO50 Transformation du RAM en RAMI
CO51 Activités périscolaires pour service du mercredi
CO52 Mode de gestion service périscolaire école des Perchées
CO53 Approbation decompte general requalification camping
CO54 DSP pour camping
CO55 Validation des tarifs 2016 du camping
CO55bis Demande de subvention pour achat de mobil homes
CO56 Attribution subvention exceptionnelle OT
CO56 bis Approbation avenant n°1 convention d'objectifs 2014_2017
CO57 Revision du prix de vente et cession de terrain
CO57bis Dépot de permis d'amenager aux bubles
CO58 Retrocession des reseaux eau potable pour Velours 3
CO59 Subvention 2015 à Promodégel

 

Séance du 25.06.15

CO32 Approbation du PV de séance du 26.05.15
CO33 Analyse financière de la CCCGP-rapport DGFIP
CO34 Fixation du montant de l'attribution de compensation
CO35 Adhésion service informatique du SIDEC
CO36 Adhésion à Mouchard TGV TER
CO37 Avenant convention 2ème tranche OCMACS
CO38 Retrait délibération CO26 fonds de concours Picarreau
CO39 Servitude parc commercial Grimont Sud
CO40 Fixation tarifs périscolaires 1er trimestre 2015-2016
CO41 Adoption schéma mutualisation 2015-2020

 

Séance 26.05.15

CO23 Rendu compte du président exercice des délégations
CO24 Approbation PV séance du 19-03-15
CO25 Modification de délibération CO113 du 11-12-14 sur cession Moulin de Brainans
CO26 Délibération portant attribution d'une subvention commune de Picarreau
CO27 Fixation du prix de vente des terrains en Velours 3
CO28 Attribution a l'OT d'un 2ème acompte de subvention 2015
CO29 Attribution subvention fonctionnement ALDESS
CO30 DM 1-2015

 

 

Séance  du 19.03.15

CO17 Rendu compte du Président
CO18 Approbation du PV séance du 19.02.2015
CO19 Comptes administratifs
CO20 Approbation comptes de gestion du budget principal et budgets annexes
CO21 Approbation des taux de fiscalité exercice 2015
CO22 Délégation pour ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Séance  du 19.02.15

C002 Approbation PV du 11.12.14
C004 Subvention ecole 2eme chance
C007 Debat orientation budgetaire 2015
CO01 Rendu compte du President exercice des delegations
CO03 Acompte subvention OT
CO05 Attribution marche fouilles archeo Velours 4
CO06 DSP camping- choix du delegataire
CO08 Rapport CLETC transferts de charges RAM et periscolaire 2014
CO09 Ouverture credit investissement avant vote BP 2015
CO10 Realisation emprunt co-financement piscine
CO11 Attribution subvention Jura Basket Comte
CO12 Nomination des conseillers communautaires au PETR
CO13 Soutien candidature Leader 2014-2020
CO14 Convention SICTOM Lons
CO15 Validation du Plan Climat Energie Territorial du PETR
CO16 Avenant au marche de travaux requalification camping

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Les recueils des actes administratifs peuvent être consultés au siège de la CCCG aux horaires d'ouverture de l'accueil.