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ANNÉE 2015

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Délibération du bureau communautaire du 30.09.15

Séance du 8.12.15

CO76 Approbation du PV séance du 4 novembre 2015

CO77 Tarifs prestations SPANC 2016

CO78 Remplacement de 2 représentants de la CCCGP au conseil syndical du SICTOM de Champagnole

CO79 Décision modificative n°3-2015

CO80 Convention de services partagés avec commune de Poligny

CO81 Marché de prestation de services périscolaires en ALSH

CO82 Périscolaire/régularisation attribution de compensation

CO83 Périscolaire/recouvrement du fonds d'amorçage

CO 84 Facturation prestations périscolaires à la com.com. Haute Seille

CO 84 bis Facturation prestations périscolaires aux communes membres du SIVOS 1er plateau

CO 84 ter Facturation prestations périscolaires communes extérieures CCCGP

CO85 Avant projet et subvention dans le cadre du contrat de rivière Orain

CO86 Vente de terrain sur secteur aux Bubles à M.LOCATELLI

CO87 SEM énergie renouvelable - création commission spéciale

CO88 Création d'une commission spéciale compétence voirie

CO89 Modifications des statuts pour transfert de contribution des communes au SDIS vers la CCCGP

CO 90 Avis officiel du Conseil Communautaire sur SDCI

Séance du 4.11.15

CO 61 Approbation du PV séance du 15.09.15

CO 62 Modification règlement SPANC

CO 63 Approbation du RPQS 2014 du SPANC

CO 64 Tarifs prestations des différents services communautaires

CO 65 Adoption schéma de mutualisation 2015

CO 66 Bilan et solde 2ème tranche OCMACS

CO60 Rendu compte du Président

CO67 Demande de subvention DETR rénovation Moulin de Brainans

CO68 Désignation d'un représentant pour commission TECV

CO69 Remplacement suite à décès d'un conseiller titulaire et membre PETR

CO70 Attribution subvention de fonctionnement CASC 2015

CO71 Révision tarifs périscolaires pour 2016

CO72 Adoption tarification accueil du mercredi et TAP

CO73 Adoption tarification ALSH hors CCCGP

CO74 Approbation DGD rénovation piscine

CO75 Modifications des statuts pour prise de compétence énergies renouvelables citoyennes

Séance du 15.09.15

CO42 Rendu compte du Président

CO43 Approbation PV du 25.06.15

C044 Décisions fiscales 2015 pour 2016

CO46 Tarifs école de musique 2016

C047 Désignation au Comité de Programmation

CO48 Motion proposée par l'AMF contre la baisse des dotations d'état

C049 Avis sur classement en réserve naturelle de la cote de Baume

CO50 Transformation du RAM en RAMI

CO51 Activités périscolaires pour service du mercredi

CO52 Mode de gestion service périscolaire école des Perchées

CO53 Approbation decompte general requalification camping

CO54 DSP pour camping

CO55 Validation des tarifs 2016 du camping

CO55bis Demande de subvention pour achat de mobil homes

CO56 Attribution subvention exceptionnelle OT

CO56 bis Approbation avenant n°1 convention d'objectifs 2014_2017

CO57 Revision du prix de vente et cession de terrain

CO57bis Dépot de permis d'amenager aux bubles

CO58 Retrocession des reseaux eau potable pour Velours 3

CO59 Subvention 2015 à Promodégel

Séance du 25.06.15

CO32 Approbation du PV de séance du 26.05.15

CO33 Analyse financière de la CCCGP-rapport DGFIP

CO34 Fixation du montant de l'attribution de compensation

CO35 Adhésion service informatique du SIDEC

CO36 Adhésion à Mouchard TGV TER

CO37 Avenant convention 2ème tranche OCMACS

CO38 Retrait délibération CO26 fonds de concours Picarreau

CO39 Servitude parc commercial Grimont Sud

CO40 Fixation tarifs périscolaires 1er trimestre 2015-2016

CO41 Adoption schéma mutualisation 2015-2020

Séance 26.05.15

CO23 Rendu compte du président exercice des délégations

CO24 Approbation PV séance du 19-03-15

CO25 Modification de délibération CO113 du 11-12-14 sur cession Moulin de Brainans

CO26 Délibération portant attribution d'une subvention commune de Picarreau

CO27 Fixation du prix de vente des terrains en Velours 3

CO28 Attribution a l'OT d'un 2ème acompte de subvention 2015

CO29 Attribution subvention fonctionnement ALDESS

Séance du 19.03.15

CO17 Rendu compte du Président

CO18 Approbation du PV séance du 19.02.2015

CO19 Comptes administratifs

CO20 Approbation comptes de gestion du budget principal et budgets annexes

CO21 Approbation des taux de fiscalité exercice 2015

CO22 Délégation pour ouverture d'une ligne de trésorerie

Séance du 19.02.15

C002 Approbation PV du 11.12.14

C004 Subvention ecole 2eme chance

C007 Debat orientation budgetaire 2015

CO01 Rendu compte du President exercice des delegations

CO03 Acompte subvention OT

CO05 Attribution marche fouilles archeo Velours 4

CO06 DSP camping- choix du delegataire

CO08 Rapport CLETC transferts de charges RAM et periscolaire 2014

CO09 Ouverture credit investissement avant vote BP 2015

CO10 Realisation emprunt co-financement piscine

CO11 Attribution subvention Jura Basket Comte

CO12 Nomination des conseillers communautaires au PETR

CO13 Soutien candidature Leader 2014-2020

CO14 Convention SICTOM Lons

CO15 Validation du Plan Climat Energie Territorial du PETR

CO16 Avenant au marche de travaux requalification camping

COMPTE-RENDUS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Les recueils des actes administratifs peuvent être consultés au siège de la CCCG aux horaires d'ouverture de l'accueil.