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ANNÉE 2016

DÉLIBÉRATIONS DES SÉANCES

Séance du 29.01

CO1 Installation d'un conseiller communautaire
CO2 Rendu compte
CO3 Approbation PV séance du 8.12.15
CO4 Subv. fonctionnement 2016 Promodegel
CO5 Convention de dépôt fonds doc. PAH Revermont
CO6 Engagement crédits investissement avant vote budget primitif
CO7 Périscolaire - recouvrement fonds d'amorçage année scolaire 2015-2016
CO8 Acceptation cheques emplois services universels pour paiement périscolaire
CO9 REOM sur communes collectées par Sictom Lons- tarifs 2016
CO10 Transformation et création de postes au service enfance
CO11 Mise à dispos personnel SIVOS Val d'ORAIN
CO12 Débat d'orientation budgétaire 2016

 

Séance du 23.03

CO13 Installation d'un conseiller communautaire
CO14 Rendu compte du Président
CO15 Approbation PV séance du 29.01.06
CO16 Approbation projet de territoire PETR 2015-2016
CO17 Adoption schéma déplacement doux
CO18 Approbation comptes de gestion budget principal et budgets annexes
CO20 Approbation taux de fiscalité exercice 2016
CO21 Ecole de musique - annulation d'un titre
CO22 Requalification camping communautaire 2ème tranche-plan de financement travaux
CO23 Office de tourisme-acompte sur subvention de fonctionnement 2016
CO24 Subvention à la Compagnie de la Courbière
CO25 Clôture régie de recette camping
CO26 Adhésion au groupement d'achat gaz et électricité SIDEC
CO27 Adhesion au service informatique et TIC du SIDEC
CO28 Assurances risques statutaires des personnels-procedure mise en concurrence
CO29 Transformation d'un poste d'adjoint administratif en poste de rédacteur territorial
CO30 Vente de terrain aux Bubles
CO31 Transfert de la contribution des communes au SDIS vers la communauté de communes
CO32 Contrat de rivière Orain-appel à projet Agence de l'eau
CO33 Modification du règlement du SPANC

Séance du 17.05

CO34 Rendu compte du Président
CO35 Approbation du PV séance du 23.03.2016
CO36 Retrait de la délibération CO13 installation d'un conseiller communautaire
CO37 Conventionnement avec la SAFER sur ZAC Bersaillin
CO38 Cession de terrain sur Champs de la Marne à l'UCAFT
CO39 Rétrocession de la parcelle ZH373 sur Grimont Sud
CO40 Subvention de fonctionnement à l'ALDESS pour couveuse d'entreprises
CO41 Subvention de fonctionnement à l'Ecole de la 2ème chance
CO42 Subvention de fonctionnement à l'association Initiative Jura pour 2016
CO43 Subvention de fonctionnement à la Mission Locale Dole Revermont pour 2016
CO44 Approbation de la demande de classement cat.III de l'OT et avenant n°2 convention d'objectifs et de moyens
CO45 Délégation de service public pour l'exploitation du camping-délégation au Président
CO 46 Attribution de subvention au comité de Mouthier le Vieillard semaine clunisienne
CO47 Tarification des cours de l'Ecole de Musique 2016-2017
CO48 Modification des règlements intérieurs des ALSH de la CCCGP - création du livret d'accompagnement éducatif
CO49 Révision tarifs ALSH périscolaire année 2017

 

Séance du 29.06 

CO50 Installation d'un conseiller communautaire
CO51 Rendu compte du Président
CO52 Approbation du PV séance du 17 mai 2016
CO53 Avis du Conseil Communautaire sur l'arrêté préfectoral - fusion -
CO54 Validation du document unique de prévention des risques professionnels
CO55 Attribution de subvention de fonctionnement à la CASC année 2016
CO56 Plan de financement du schéma directeur de déplacements doux
CO57 Plan de financement d'aménagement d'aires de jeux sur les groupes périscolaires et RAM
CO58 Approbation du RPQS 2015 du SPANC
CO59 Approbation du RPQS 2015 du SICTOM de la zone de Champagnole
CO60 Mise en conformité des statuts de la communauté de communes avec la loi NOTRe
CO61 Création d'une entente intercommunautaire pour la gestion de la compétence périscolaire
CO62 Présentation du rapport d'activité 2015 de la délégation de service public du camping
CO63 Avis concernant le PLUI et le RLPI de la communauté de communes du Val d'Amour

 

Séance du 6.10

CO64 Rendu compte des délégations
CO65 Approbation PV séance du 29.06.16
CO66 Avis PLU Poligny
CO67 Révision des statuts
CO68 Définition intérêt communautaire
CO69 Bibliothèque modification effectifs et fixation prix ouvrages
CO70 Attribution de compensation budget SDIS
CO71 Décision modificative n°1
CO72 Acquisition ancienne école maternelle du centre
CO73 Financement fouilles archéologiques Velours 4
CO74 Réduction cotisation PETR
CO75 Tarifs 2017 des services communautaires
CO76 bis Travaux dans locaux ALSH
CO 76 Plan de financement aménagement aires de jeux
CO77 Attibution fonds de concours à la commune d'Aumont
CO78 Cession de parcelles rond point Grimont sud
CO79 Attribution subvention Maison du Comté
CO80 Validation tarifs 2017 du camping
CO81 Subvention au CIVJ

 

Séance du 18.11

CO82 Rendu compte du Président
CO83 Approbation PV du 6 octobre 2016
CO84 Attribution fonds de concours Poligny rénovation piscine collège
CO85 Attribution fonds de concours Grozon travaux ALSH
CO86 Modification régime indémnitaire personnel
CO87 Adhésion convention avec conseil départemental pour très haut débit
CO88 Accord de principe pour achat de terrain ZAC Bersaillin
CO89 Fixation des loyers ancienne école maternelle du centre à Poligny
CO90 Plan de financement rectificatif aménagement aires de jeux
CO91 Adhésion à un 2ème groupement de commandes gaz et électricité
CO92 Contrat thématique travaux bassin versant Seille
CO93 Restauration hydraulique et écologique Glantine - études
CO94 Délibération de principe pour opération renaturation de l'Orain amont
CO95 Contrat de rivière Orain - entretien des boisements du berge
CO96 Modification de la délibération CO68 du 6 octobre 2016

 

Séance du 20.12

CO97 Rendu compte du Président
CO98 Approbation du PV de séance du 18.11.2016
CO99 Echange de terrain et bâtiment avec SICTOM Champagnole
CO100 Parcelles à redonner au monde agricole situées en ZA Poligny
CO101 Motion modification des zonages en droit agricole communautaire
CO102 Décision modificative n°2-2016
CO103 Attribution de fonds de concours commune de St-Lothain pour travaux dans locaux ALSH
CO104 Attribution fonds de concours commune de Grozon-complément d'information
CO105 Plan d'action de prévention 2017 et mise à jour du document unique
CO106 Ouverture de la buvette de la piscine - saison 2017
CO107 Mise en oeuvre de l'action B1B4 contrat de rivière
CO108 Demande d'admission en non valeur pour Roussey Nicole et Tepinier Ludovic
CO109 Paiement de solde de subvention 2016 à l'OT
CO110 Attribution fonds de concours commune de Darbonnay travaux de rénovation patrimoine bâti

RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS

Les recueils des actes administratifs peuvent être consultés au siège de la CCCG aux horaires d'ouverture de l'accueil.