Le prochain conseil de la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura se tient mardi 14 mars à 20 heures à la salle des communes de SALINS-LES-BAINS.

Ordre du jour :

1- Désignation d'un secrétaire de séance

2- Rendu compte du Président

3- Approbation du compte-rendu du 7 février 2022

4- Affaires générales : acquisition du Pavillon JACQUET, ex-EHPAD de SALINS-LES-BAINS

5- Politiques territoriales :

• candidatures TEA
• candidature FEDER rural
• convention C2R

6- Environnement, développement durable et assainissement non collectif : approbation du PCAET

7- Travaux et infrastructures :

• location de salles sportives
• règlement intérieur des salles de sport
• demande de subvention sportive

8- Urbanisme et territoire : adoption du règlement local de publicité intercommunal

9- Culture et patrimoine :

• demandes de subventions associations culturelles 2023
• financement de navettes pour l'accès aux équipements culturels

10- Questions et informations diverses